Mentions légales

Identification

Raison sociale : Fred Toma
Adresse : 2 rue de la Ville Hélio – 22 000 Saint Brieuc – France
Téléphone : 02 96 01 12 92
Email : fredtoma.paysagiste@gmail.com
SIRET : 523 592 780 00010
Immatriculation Répertoire des Métiers Côtes d’Armor :
Code APE : 8130 Z

 

Directeur de la publication

Fred Thomas – Gérant de la SARL Fred Toma

 

Conception du site

Daniel Lawson – Webprojects.fr

 

Hébergement du site web

Ce site est hébergé par la société OVH – 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France – 0 820 32 03 63.

 

Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de l’éditeur de ce site. Les reproductions de tout ou une partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et lauteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à nos services :
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Limitations des responsabilités

L’éditeur de ce site ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions de l’information diffusée sur le site et des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, la présence de virus, qui pourrait affecter votre équipement informatique.

 

Cookies

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.